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Licence de droit d’auteur, avis juridique, VITE


Licence de droit d’auteur

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Avis juridique

Même si nous vous encourageons à utiliser le matériel en question, votre autorisation à l’utiliser dépend de votre respect des points suivants :

  1. Vous ne pouvez utiliser le matériel que pour promouvoir la campagne, et ce, uniquement pendant la durée de celle-ci. Vous ne pouvez pas utiliser le matériel, en tout ou en partie, uniquement pour promouvoir votre organisme ou une autre campagne.
  2. Vous ne pouvez pas utiliser le matériel, en tout ou en partie, en tant que marque de commerce associée à un produit ou un service. Vous êtes seul responsable de votre utilisation du matériel advenant le cas où une tierce partie affirmerait que cette utilisation constitue une contrefaçon au titre de ses droits de marque. Vous devrez indemniser la Fondation des maladies du cœur et de l’AVC du Canada de toute réclamation fondée sur de telles allégations par une tierce partie.

Vous pouvez encourager d’autres personnes à utiliser le matériel, mais vous devez les aviser des conditions qui régissent votre propre utilisation.